Mentions légales

Informations légales concernant la plateforme Octave

Éditeur du site

OCTAVE

Raison sociale : MOZART DIGITAL SAS
Siège social : 22 Place du Maréchal Leclerc, 59800 Lille
Téléphone : 03 59 61 71 23
Email : contact@octave.immo

Informations légales

SIREN : 879 396 489
RCS : Lille Métropole 879 396 489
Capital social : 1 959 €
TVA : FR 66 879 396 489

Directeur de publication

Le directeur de la publication est Nelson Barrata, en qualité de Directeur Général de MOZART DIGITAL SAS.

Hébergement

Le site Octave est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Attention : la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », MOZART DIGITAL s'engage à protéger vos données personnelles.

Responsable du traitement

MOZART DIGITAL SAS est responsable du traitement de vos données personnelles.

Délégué à la protection des données

Contact : dpo@octave.immo

Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser l'utilisation du site.

  • Cookies techniques — nécessaires au fonctionnement du site
  • Cookies analytiques — pour mesurer l'audience
  • Cookies marketing — pour personnaliser votre expérience
Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Important : si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@octave.immo.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter :

Email : contact@octave.immo
Téléphone : 03 59 61 71 23

22 Place du Maréchal Leclerc, 59800 Lille
Du lundi au vendredi, 9h-18h